Vous avez souscrit une assurance vie et cette démarche peut résulter du besoin de prévoyance pour vos proches, pour constituer un petit capital au moment de votre décès et permettre aux bénéficiaires désignés de toucher un petit pécule. Cette réflexion patrimoniale est bonne dans la mesure où le contrat d’assurance que vous avez choisi vous correspond et répond à vos attentes en termes de sécurité de garantie, de fiscalité à la résolution et de prélèvements sociaux. Chez Axa Valenciennes, nous sommes là pour vous accompagner dans la recherche et la proposition sur les produits financiers qui vous correspondent le mieux (fonds eu Euros garantis, unités de comptes correspondant à votre profil notamment). Demandez-nous un devis gratuit pour une assurance sur la vie. Toutefois, vous découvrez un besoin nouveau au cours du contrat qui vous amène à la réflexion suivante : Puis-je racheter mon assurance vie souscrite ? La réponse en apparence évidente n’est pas si simple. Début de réponse dans cet article.
En principe, tout souscripteur peut effectuer un rachat partiel de l’assurance vie
Selon les articles L. 132-21 et suivants du Code des assurances, tous les contrats d’assurance vie permettent le rachat partiel. Nous avions déjà évoqué la question dans l’article sur la fiscalité du rachat d’assurance vie. Toutefois, il faut bien préciser ici que les retraits sur contrats ne sont possibles que sous la réserve expresse que ceux-ci n’ont pas été acceptés par le ou les bénéficiaires. C’est la raison pour laquelle l’acte notarié sur la clause bénéficiaire est généralement pratiquée. Tant que le ou les bénéficiaires ne connaissent pas l’existence d’une assurance sur la vie, ils ne peuvent faire obstacle aux rachats ni même aux avances éventuelles. Notons toutefois qu’il peut exister également des clauses contractuelles comme le coût du traitement pour une demande. Certains retraits sont par exemple conditionnés à un montant minimum, à vérifier donc selon l’offre que vous avez.
La nature des placements prise en compte pour le rachat
Il existe des contrats presque exclusivement en fonds Euros. Ce sont par nature les plus sécuritaires car ils sont garantis sur les placements initiaux. Vous ne pouvez pas perdre d’argent au moment de la résolution mais votre placement, bien que sans risque, n’aura pas potentiellement le rendement de placements diversifiés avec des unités de comptes. Si votre contrat est mixte, il est important de savoir que votre rachat partiel sera nécessairement effectué au prorata de la valeur des parts de chaque support d’investissement détenu. Demandez-nous conseil pour trouver la meilleure solution en termes de retraits pour répondre à votre projet ou vos besoins. Concernant les formalités, les dispositions contractuelles vous informent de la manière de procéder et il existe également des modèles types de lettres de rachats. Simplifier la démarche de rachat revient le plus souvent à prendre contact avec son assureur qui est là pour vous apporter les réponses les plus adaptées, en fonction des objectifs, en fonction de votre profil d’épargnant ainsi qu’en fonction des placements que vous avez souhaité mettre en place.